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Marques déposées par la société TCGI (Jersey) Ltd
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NOVUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVUS
TCGI (Jersey) Ltd, Société de Jersey Iles Anglo-Normande

Numéro de dépôt :
1240089
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2023

Présentation de la marque NOVUS

Déposée le 4 juillet 1983 par la société TCGI (Jersey) Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TCGI (Jersey) Ltd domicilié(e) 4710 Kingsway, 28th Floor, BURNABY PROVINCE DE COLOMBIE BRITANNIQUE V5H 4M2 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVUS est expirée depuis le 4 juillet 2023.

TCGI (Jersey) Ltd a également déposé les autres marques suivantes : ALTONET , NOVUS


TCGI (Jersey) Ltd, Société de Jersey Iles Anglo-Normande - 4710 Kingsway, 28th Floor, BURNABY PROVINCE DE COLOMBIE BRITANNIQUE V5H 4M2 - Canada


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243847 - Publication au BOPI 2003-06-05

Renouvellement sans limitation n°2020747 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204974 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204975 - Publication au BOPI 1996-08-19

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535511 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17

Produits chimiques destinés à l'industrie et la science (autres que la science médicale);résines artificielles et synthétiques;matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie, en particulier pour la réparation de verre, notamment de pare-brises; outils et instruments à main, nécessaires pour la réparation de verre, notamment de pare-brises , leurs organes et accessoires, en particulier outils pour la coupe et le perçage du verre, injecteurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).